RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
MARDI 16 MAI 2017 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
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Présentation du plan d’entretien des espaces verts et espaces publics par Madame Avril CANTIN du SMAVLOT (FREDON)
Délibérations :
Droit
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Marchés publics : Délimitation des délégations données au Maire par le Conseil municipal – Seuil des 50 000 € (délibération modificative)
Projets
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Crèche : Deuxième extension – Adoption du projet – Demande de subventions
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Travaux Esplanade de Guyenne : lancement de la publicité
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Tribunes de rugby : adoption du projet et lancement de la publicité
Urbanisme – Patrimoine
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Terrains Lacassagne : Vente des parcelles AN78 et AN79 (délibération modificative)
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Poste de transformation de Cambes : convention d’occupation et servitude de passage avec ENEDIS
Finances
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Budget communal 2017 – Décision Modificative n°1
Personnel communal
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Crèche : Mise à disposition d’un agent auprès de la CAGV pour une période temporaire de 6 mois
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Adjoint du patrimoine : temps non complet – modification du temps horaire de l’agent
Culture – Animations
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Marchés nocturnes 2017 : « Soirées gourmandes estivales » et Fête de la Musique
Divers
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SDEE 47 : Modification des statuts
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Jurés d'assises : Liste préparatoire – année 2018.
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX