RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE VENDREDI 30 JUIN 2017 à 18 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
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Délibérations :
Elections
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Sénatoriales : élection des délégués des conseils municipaux
Motion
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Déploiement des compteurs LINKY
Projets
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Groupe scolaire, chaufferie biomasse : choix des entreprises
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Complexe sportif- Stade de rugby- création d'une tribune : attribution du marché à l'entreprise
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Aménagement de l’Esplanade de Guyenne : délégation de maîtrise d’ouvrage unique avec la CAGV
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Services municipaux : Cabinet ACTHAN Formation, expertise, solutions- Proposition de prestation
Finances
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Budget communal 2017 : décision modificative n°2
Urbanisme – Patrimoine
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Lieu-dit « Compte » : acquisition de la parcelle BI 18a
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Allée de la Rocaille et rue des Noisetiers – Projet de vente de la Parcelle AN 83
Affaires scolaires
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Cantine : tarifs des repas – Année 2017-2018
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TAP, Cantine et ALSH : modification des règlements intérieurs
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Garderie : adoption du règlement
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Projet Educatif Territorial (PEDT) : adoption de la convention 2017-2020
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Subvention aux familles pujolaises pour les voyages scolaires et séjours de vacances de leurs enfants (délibération modificative)
Personnel communal
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Ratios d'avancements de grade
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Ecole – Contrat CAE-CUI
Divers
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CDG 47 : avenant à la convention en matière de « sécurité du système d'information »
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Manifestations communales, panneaux d'affichage : adoption de la convention
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Marchés dominicaux – Modification du périmètre (délibération modificative).
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX