RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MARDI 21 NOVEMBRE 2017 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
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Convention pour l’implantation d’une infrastructure de charge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables sur le parking de la piscine de Malbentre
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Eglise Sainte-Foy : consultation des entreprises
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Plan communal de gestion différenciée des espaces verts : adoption du plan et demande de subventions auprès de la Région et de l’Agence de l’eau Adour-Garonne
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Rocade RD 911 : convention avec le Conseil Départemental pour l’entretien des abords de la piste cyclable sur les Communes de Villeneuve, Bias et Pujols
CAGV
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Rapport d’activités 2016 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
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Rapport d’activités 2016
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Remplacement de Mme Olga FEIJOO et Monsieur Laurent PUYHARDY, membres de commissions communautaires
Composition des Syndicats intercommunaux
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SDEE 47 : Remplacement de Madame Olga FEIJOO et Monsieur Laurent PUYHARDY, délégués auprès du syndicat
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Syndicat EAU47 : remplacement de Madame Olga FEIJOO, déléguée suppléante
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SIVU Chenil fourrière du Lot-et-Garonne : remplacement de Madame Olga FEIJOO, déléguée suppléante
Urbanisme
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Acquisition des parcelles BX 04a et 14a « Testou-Haut »
CDG 47
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Convention « archives 47 »
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Convention d’adhésion « ateliers pratiques »
EAU 47
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Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement
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Approbation de la modification statutaire et extension du périmètre à compter du 1er janvier 2018-Actualisation des compétences transférées
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Approbation de la modification statutaire et extension du périmètre à compter du 1er janvier 2019- Actualisation des compétences transférées
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX