RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE LUNDI 18 DECEMBRE 2017 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
CAGV
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Transfert de la gestion de la crèche municipale Trois P’Tits Tours à la CAGV- demande de déclaration d’intérêt communautaire
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Schéma de mutualisation des services – Adhésion de la Commune de Pujols à la Direction commune « Support » (Ressources humaines, Finances et Informatique)
Motions
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Conseil Départemental – Motion de solidarité pour la survie de la ruralité
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Comité de Défense du service public de santé dans le bassin du Villeneuvois
Projets
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Territoire à Energie Positive et Croissance Verte (TEPCV) – Demande de subventions
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Complexe sportif – Salle de Raquettes – Demande de subventions
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Esplanade de Guyenne- Deuxième tranche – Demande de subventions
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Médiathèque – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental (2018-2020)
AVAP
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Avis sur la proposition de périmètre délimité aux abords concernant les églises Sainte-Foy, Saint-Nicolas et Saint-Etienne du Mail
Finances
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Budget communal -Admissions en non valeur
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Association Grilles et Mots – Demande de subvention exceptionnelle
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Course Cycliste du Lundi de Pâques 2018 -Demande de subvention présentée par le Club Omnisports de Pujols
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4L Trophy 2018 – Demande de subvention exceptionnelle
Culture
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Animation médiévale -Signature du contrat avec l’Association Au Temps des Seigneurs
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Spectacle « Noël enchanté » -Signature du contrat avec SAS BCDC
Commerces
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Pianothé – proposition de bail commercial
Personnel communal
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Modification du tableau des effectifs du personnel communal – Avancements de grades
Ecole
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Nouvelle organisation du temps scolaire
Questions diverses
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Projet habitat innovant
Le Maire,
Yvon VENTADOUX