RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 18 DECEMBRE 2018 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
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Habitat innovant – Vente de la parcelle AK 0146 – Délibération modificative
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Daniel DESCOMPS – Collection de jouets rustiques – Donation à la Municipalité
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Complexe sportif – Salle de Raquettes – Adoption du projet – Demande de subventions
Marchés publics
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Photocopieurs – Choix de l’entreprise
Syndicat SDEE 47
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Eclairage public – Rapport d’exploitation – Année 2017
Finances
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Lundi de Pâques 2019 – Course cycliste masculine – Demande de subvention
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Trésorier municipal – Indemnité de conseil 2018
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Budget communal 2018 – Décision Modificative n°4
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Autorisation d’engager, liquider, mandater les crédits d’investissement avant le vote du budget 2019
Voirie
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Rocade RD 911 – Communes de Villeneuve-sur-Lot, Bias et Pujols – Convention avec le Conseil Départemental pour l’entretien des abords de la piste cyclable -délibération modificative
Ecoles
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« Lire et Faire Lire » – Convention avec la Ligue de l’Enseignement Fédération Lot-et-Garonne
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Cantine, accueil périscolaire et ALSH – Modification des règlements intérieurs
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 12 décembre 2018