RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 05 NOVEMBRE 2019 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projet
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Salle de Raquettes – Marché de travaux – Avenant n° 1
Maison du Jouet Rustique
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Renouvellement de la demande d’agrément au titre de l’engagement de volontaires en service civique
Finances
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Association Couleurs du Monde – Demande de subvention exceptionnelle
CAGV
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Rapport d’activité de l’exercice 2018
Syndicat SDEE 47
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Rapport d’activité de l’année 2018
SIVU Chenil Fourrière de Lot-et-Garonne
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Modification des statuts
Environnement
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Le Palay – Dénomination du verger municipal « Paul SIMONET »
Urbanisme
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Modification d’assiette du chemin rural de « Lagrémie basse sud » – Délibération modificative
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Acquisition d’une parcelle de terrain au bourg médiéval – Délibération modificative
Chats libres
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Chats libres – Convention avec l’Association « Quat’Pattes »
Relevé de décisions
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 29 octobre 2019