RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 06 JUILLET 2021 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
– Sécurisation de l’Avenue Saint- Antoine – Marché à procédure adaptée – Travaux – Adoption du projet
et lancement de la publicité
– Sécurisation de l’Avenue Saint- Antoine – Délégation de maîtrise d’ouvrage unique avec la CAGV
– Territoire Energie 47 (TE47) – Eclairage public – Travaux Rénovation LED 2021 – Attribution d’un fonds de concours d’investissement
– Territoire Energie 47 (TE47) – Eclairage public – Travaux extension/Rénovation Avenue Saint-Antoine Attribution d’un fonds de concours d’investissement
– Territoire Energie 47 (TE47) – Eclairage public – Travaux extension/Reprise alimentation Eclairage public armoire 1700 – Attribution d’un fonds de concours d’investissement
Affaires scolaires
– Cantine – Révision tarifaire et modification du règlement intérieur
– Service périscolaire – Paiement en ligne – Convention via le dispositif Payfip – Délibération modificative
– Service périscolaire – Paiement direct en trésorerie – Délibération modificative
Finances
– Cotisations – Subventions de fonctionnement aux associations – Exercice 2021 – Délibération modificative
Ressources Humaines
– Avancements de grades – Ratios – Année 2021
Animations – Culture
– Bénévolat à la médiathèque – Adoption d’une convention
Divers
– GRDF – Redevance 2021 pour l’occupation du domaine public communal due par les réseaux de transport et de distribution de gaz naturel
– Pratique sportive – Mise à disposition de la salle Omnisports contre rémunération
– Société Linepub – Réalisation de 2 500 plans de Pujols – Adoption du contrat
– Marchés gourmands 2021 – Prestations des artistes – Délibération modificative
– Jurés d’assises : Liste préparatoire – Année 2022
Décisions du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 30 juin 2021