RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 23 NOVEMBRE 2021 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
– Projet de panneaux photovoltaïques sur le gymnase – Appel à manifestation d’intérêt – Choix du candidat
– Citystade – Acquisition d’une partie de la parcelle AK 0160 – Convention de servitude de passage
– Nouveaux aménagements du complexe sportif Lacassagne – Adoption du projet – Lettre d’engagements « accompagnement » du CAUE 47
– Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE47) – Rénovation de l’éclairage public au belvédère de Sainte-Foy
Finances
– Régie centrale communale – Délibération modificative
– Travaux de réfection de l’Eglise Saint-Pierre-Es-Liens de Doumillac – Fondation du Patrimoine – Convention de financement
– CAF 47 – Avenant n°2021-01 à la convention territoriale globale de la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois
– Budget communal 2021 – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
– Budget communal – Décision Modificative n° 2
– Course cycliste 2022 – Adoption de la subvention
Ressources Humaines
– Adoption obligatoire des 1 607 h de travail annuelles
EPCI
– C.A.G.V. – Rapport d’activité – Exercice 2020
– Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne – Rapport d’activité – Exercice 2020
Décision du Maire n°10/2021 : acquisition de structures de jeux pour enfants
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 17 novembre 2021