RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 22 NOVEMBRE 2022 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
- Bas de Pujols – Création d’un site sportif ouvert – Adoption du projet modifié – Lancement de la consultation des entreprises
- Bas de Pujols – Création d’un site sportif ouvert – Demande de subventions
- Site sportif à Lacassagne – Construction du club house – Adoption du projet et consultation de la maîtrise d’œuvre
- Site sportif à Lacassagne – Construction du club house – Demande de subventions
- Projet de rénovation de la salle des fêtes – Adoption du projet et consultation de la maîtrise d’œuvre
- Projet de rénovation de la salle des fêtes – Demande de subventions
- Pujols-le-Haut – « Plan Façades et clôtures » – Reconduction du dispositif existant de subventions avec extension aux travaux de toitures – Validation de l’avenant au règlement
EPCI
- Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47) – Rapport d’activité – Exercice 2021
Assemblée
- Composition des commissions communales et extra communales permanentes – Délibération modificative
Finances
- Budget communal – Fixation du mode de gestion et de durée des amortissements au 1er janvier 2023
- Budget communal – Adoption du règlement budgétaire et financier au 1er janvier 2023
- Budget communal – Autorisation d’engager, de mandater et de liquider les crédits d’investissement à hauteur de 25 % avant le vote du budget 2023
Ressources humaines
- Adoption du tableau des effectifs mis à jour
- Maison du Jouet Rustique – Mise en place d’un emploi de vacataire
Affaires scolaires
- ALSH périscolaire du mercredi – Modification du règlement intérieur
- Cantine – Modification du règlement intérieur
- « Lire et Faire Lire » – Renouvellement de la convention avec la Ligue de l’Enseignement – Fédération Lot-et-Garonne – Année 2022-2023
Décisions du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 16 novembre 2022