RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 28 FEVRIER 2023 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Finances
- Débat sur les Orientations Budgétaires (DOB) 2023-2026
Projets
- FACIL – Rénovation et isolation thermique de l’école – Demande de subventions 2023
- Agence Nationale du Sport – Bas de Pujols – Création d’un site sportif ouvert – Demande de subventions 2023
- Plan vélo – Contrat de prestation intellectuelle pour l’accompagnement à la mise en œuvre du schéma directeur vélo de la C.A.G.V.
- Course cycliste 2023 – Adoption de la subvention 2023
EPCI
- C.A.G.V. – Rapport d’activité – Exercice 2021
Assemblées
- Composition des commissions communales et extra communales permanentes – Délibération modificative
- Nomination d’un délégué suppléant au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Chenil Fourrière de Lot-et-Garonne (SIVU Chenil Fourrière) suite à la démission de Madame Ménager – Délibération modificative
- Nomination du délégué communal au sein de l’Association de Coopération Interrégionale « Les Chemins de St Jacques de Compostelle » suite à la démission de Madame Ménager – Délibération modificative
Affaires scolaires
- Association départementale des Francas de Lot-et-Garonne – Convention de partenariat pour le poste d’animatrice référente ALSH des accueils périscolaires
Réseaux
- SAUR – Convention pour le contrôle et l’entretien des appareils de défense contre l’incendie – Années 2023, 2024, 2025 et 2026
Divers
- Chats Libres – Renouvellement de la convention avec l’association « Quat’Pattes » – Année 2023
…/…
Décisions du Maire :
- Pose de quatre coussins berlinois et panneaux de signalisation au niveau de la rue Bir-Hakeim
- Cession du tracteur épareuse
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 22 février 2023