RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 12 SEPTEMBRE 2023 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
- Bas de Pujols – Création d’un site sportif ouvert – Demande de fonds de concours auprès de la CAGV
Ressources humaines
- Mise en place d’un nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Divers
- Mise à disposition des salles communales des Amandiers, des Noisetiers et du Bourg contre rémunération
- Lancement de l’opération « Nature propre au quotidien »
Décisions du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX