RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 17 OCTOBRE 2023 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
- Site de Lacassagne – Appel à manifestation d’intérêt – Projet d’ombrières photovoltaïques – Attribution à l’entreprise
- Bas de Pujols – Création d’un site sportif ouvert – Demande de fonds de concours auprès de la CAGV – Délibération modificative
- Rue de Petit Tour – Travaux de voirie – Intégration d’une piste cyclable – Demande de fonds de concours auprès de la CAGV
Finances
- Budget communal – Fixation du mode de gestion et de durée des amortissements au 1er janvier 2024
- Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association départementale Lot-et-Garonne « Les Restaurants du Cœur – Les Relais du Cœur »
- Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Croix-Rouge Française – Unité locale de Villeneuve-sur-Lot » en soutien aux populations du Maroc et de la Libye
Assemblée
- Désignation du référent déontologue de l’élu local
EPCI
- Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47) – Rapport d’activité – Exercice 2022
Animations – Culture
- Animations de Noël 2023
Affaires scolaires
- « Lire et Faire Lire » – Renouvellement de la convention avec la Ligue de l’Enseignement – Fédération Lot-et-Garonne – Année 2023-2024 (pour régularisation)
- Association départementale des Francas de Lot-et-Garonne – Convention de partenariat pour le poste d’animatrice référente ALSH des accueils périscolaires (pour régularisation)
Divers
- Orange – Prorogation de permissions de voirie
Décisions du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 11 octobre 2023