RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 19 NOVEMBRE 2024 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
- Site sportif à Lacassagne – Construction du club house – Validation de l’avant-projet définitif et avenant au marché de maîtrise d’œuvre
- Mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement paysager sur le territoire communal
- Site de Lacassagne – Projet d’ombrières photovoltaïques – Demandes d’autorisation d’urbanisme
Ressources humaines
- CDG 47 – Convention d’adhésion « expertise en santé, sécurité et qualité de vie au travail »
Finances
- Budget communal 2024 – Décision modificative n°1
- Budget communal – Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2025
- Versement d’une subvention exceptionnelle en soutien aux sinistrés des inondations en Espagne
Assemblée
- Commission de contrôle des listes électorales
EPCI
- Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne – Rapport d’activité – Exercice 2023
Affaires scolaires
- Association départementale des Francas de Lot-et-Garonne – Convention de partenariat
Animations – Culture
- Animations de Noël 2024
Motion
- Conseil Départemental – Motion relative au projet de loi de finances 2025 et ses conséquences sur les collectivités
Décisions du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le13 novembre 2024