RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
_______
COMMUNE DE PUJOLS
_______
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 18 FEVRIER 2025 à 19 HEURES
********
ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Finances
Débat sur les Orientations Budgétaires (DOB) 2025
- Versement d’une subvention exceptionnelle en soutien aux sinistrés de Mayotte
Ressources humaines
- Protection sociale complémentaire risque santé – Lancement d’une consultation dans le cadre de la mise en place d’une convention de participation par le CDG 47 (article 4 du décret n°2011-1474) moins de 50 agents
- Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement
Affaires scolaires
- Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré public
Assemblée
- Composition des commissions communales et extra communales permanentes suite à la démission de Madame ORGIBET
Divers
- Modifications des statuts du SIVU Chenil Fourrière de Lot-et-Garonne
Décisions du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX