RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE PUJOLS
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 18 MAI 2021 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
– Eclairage public – Arrêt de l’éclairage public en nocturne
– Ecole – Construction d’un préau avec panneaux photovoltaïques – choix de l’entreprise – Convention d’occupation temporaire
– Aménagement d’un parking Rue de Malbentre – Adoption du projet
– Adressage normalisé – Nouvelle dénomination et numérotation des voies de la commune – Délibération modificative
– Sécurisation de l’avenue Saint- Antoine – Adoption du nouveau projet – Demande DETR 2021 – Délibération modificative
– Charte d’occupation du domaine public à titre commercial – Pujols-le-Haut – Avenant n°1
Finances
– Subventions aux associations et cotisations 2021
– Enéal – Garanties d’emprunts
– Enedis – Redevance 2021 pour l’occupation du domaine public communal due par les réseaux de transport et de distribution d’électricité
– C.A.G.V. – Actualisation de la participation 2021 de Pujols et Villeneuve-sur-Lot au financement des services mutualisés
Affaires scolaires
– Convention d’objectifs et de moyens 2021/2026 avec l’association départementale des Francas de Lot-et-Garonne
Technique
– Territoire d’Energie Lot-et-Garonne – Groupement de commandes pour l’achat d’énergies. Renouvellement du marché d’achat d’énergies 2023/2025 : électricité
– Territoire d’Energie Lot-et-Garonne – Groupement de commandes pour l’achat d’énergies. Renouvellement du marché d’achat d’énergies 2023/2025 : gaz naturel
Animations – Culture
– Association Ecran Livradais – Convention Cinéma sous les Etoiles 2021
– Marchés nocturnes « Soirées gourmandes estivales » et Fête de la Musique – Année 2021
– Marchés Gourmands 2021 – Prestations des artistes
Divers
– Fondation 30 Millions d’Amis – Renouvellement de la convention d’identification et de stérilisation des chats errants – Année 2021
– Chats Libres – Convention avec l’association « Quat’Pattes »
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 11 mai 2021