RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 1er OCTOBRE 2024 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
- Prescription d’une enquête publique pour la rétrocession d’une partie du chemin de Malbentre
- Prescription d’une enquête publique pour la rétrocession d’une partie du chemin de la Garenne à la « SCI Domaine de Lagarenne »
Environnement
- Bilan de la concertation et arrêt des Zones d’Accélération pour le développement de la production d’Energies Renouvelables (ZAEnR)
Urbanisme
- Projet de modification n°1 du Site Patrimonial Remarquable – Avis de la commune
EPCI
- Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne – Rapport d’exploitation éclairage public – Exercice 2023
Affaires scolaires
- Association départementale des Francas de Lot-et-Garonne – Convention de partenariat pour le postes d’animateurs ALSH des accueils périscolaires
Décisions du Maire
Questions diverses
Pour le Maire absent,
Le Premier Adjoint
Daniel BARRAU
Affiché, le25 septembre 2024