RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 02 JUILLET 2019 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
Le Palay – Création d’un parking à destination des habitants du bourg
Adressage normalisé – Nouvelle nomination et numérotation des voies de la commune
Logévie – Construction d’une résidence intergénérationnelle thématique – Garantie d’emprunts
Urbanisme
Déviation de Villeneuve-sur-Lot – Remise à la Commune de Pujols des voies de rétablissement et de la piste cyclable
Finances
Esplanade de Guyenne – Travaux d’éclairage public – Attribution d’un fonds de concours d’investissement au SDEE 47
Equipements scolaires communaux – Participation communale pour l’acquisition d’un réservoir d'eau de pluie
Caf47 – Crèche de Pujols : convention "Fonds d'accompagnement à la PSU"
Budget communal 2019 – Décision Modificative n°1
Personnel communal
Avancements de grades – Ratios – Année 2019
Modification du tableau des effectifs
Ecoles
Convention d’objectifs et de moyens 2019/2020 avec l’Association départementale de FRANCAS de Lot-et-Garonne
Accueil de loisirs périscolaire matin et soir – Modification du règlement intérieur et de son annexe
ALSH périscolaire du mercredi – Modification du règlement intérieur et de son annexe
Animation – Culture
Association Ecran Livradais – Convention Cinéma sous les Etoiles- Année 2019
C.A.G.V.
Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseillers communautaires entre les communes membres de la C.A.G.V.
SIVU Chenil Caubeyres
Rapport d’activité de l’année 2018
Association des Maires de France
Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé
Relevé de décisions
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 26 juillet 2019