RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MARDI 03 OCTOBRE 2017 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
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Présentation du rapport annuel de la bibliothèque municipale
DÉLIBÉRATIONS :
Contrats aidés
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Motion de soutien du Département
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Ecole : recrutement d’un contrat CAE-CUI
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Crèche : renouvellement du contrat avenir
Projets
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Esplanade de Guyenne : choix des entreprises
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Eglise Sainte-Foy – restauration intérieure : lancement de la consultation des entreprises
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Implantation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables : convention entre le SDEE 47, la Commune de PUJOLS et la CAGV
Finances
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Participation de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du centre de loisirs de Bias durant l’année 2016
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Participation de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du centre de loisirs de Casseneuil durant l’année 2016
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Demande de subvention exceptionnelle de l’association Combattants Prisonniers de Guerre Combattants Algérie-Tunisie-Maroc
Patrimoine et Urbanisme
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Acquisition parcelles BX 04 et 14 à « Testou-haut »
Enfance Jeunesse
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Convention FRANCAS
Collectivités intercommunales
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Remplacement de Mme FEIJOO déléguée auprès des syndicats SDEE 47 – EAU 47 – SIVU chenil fourrière
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CAGV : Remplacement de Mme FEIJOO (commission Aménagement du territoire) et M. PUYHARDY (commission technique), membres des commissions sans voix délibérative
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Yvon VENTADOUX