RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 4 JUILLET 2023 A 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Motions
- Motion du conseil municipal en soutien et protection des élus
- Motion relative au projet d’installation d’une antenne-relais de radiotéléphonie par l’opérateur SFR
Projets
- Site de Lacassagne – Appel à manifestation d’intérêt – Projet d’ombrières photovoltaïques
- Site sportif à Lacassagne – Construction du club house – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre
- Projet de rénovation de la salle des fêtes – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre
- Rue de Petit Tour – Travaux de voirie et de réseaux – Délégation de maîtrise d’ouvrage unique avec la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois (C.A.G.V.)
- Rue de Petit Tour – Travaux de voirie et de réseaux – Attribution du marché à l’entreprise
Finances
- Bibliothèque municipale – Instauration de la gratuité
- Subvention aux familles pujolaises pour les séjours de vacances de leurs enfants organisés par les Francas, partenaire de la Municipalité– Délibération modificative
- Enedis – Redevance 2023 pour l’occupation du domaine public communal due par les réseaux de transport et de distribution d’électricité
Ressources Humaines
- Personnel communal – Recrutement d’un Directeur des Services Municipaux– Modification du tableau des effectifs
- Personnel communal – Recrutement par voie de mutation – Modification du tableau des effectifs
- Adhésion à la convention « retraite C.N.R.A.C.L. » du CDG 47
Divers
- Jurés d’assises – Liste préparatoire – Année 2024
Décision du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 28 juin 2023