RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 05 DECEMBRE 2023 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
- Plan vélo – Choix d’un scenario d’apaisement pour la circulation cliquer ici
- Adhésion aux services communs « informatique » de la C.A.G.V.
Finances
- Budget communal 2023 – Décision modificative n°1
- Budget communal – Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
Ressources humaines
- Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- CDG 47 – Contrat groupe d’assurance des risques statutaires (CGAS) 2025-2028
- CDG 47 – Adhésion à « Intérim Territorial 47 »
EPCI
- C.A.G.V. – Rapport d’activité – Exercice 2022
- Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47) – Convention d’occupation temporaire du domaine public en vue de l’installation et de l’exploitation d’une centrale photovoltaïque sur l’école de Pujols
Affaires scolaires
- Organisation de la semaine scolaire à l’école maternelle et à l’école élémentaire publique – Renouvellement de la demande de dérogation
- Mise en place de la tarification sociale de la cantine – Dispositif du repas à 1 euro
Divers
- CDG 47 – Convention cadre « accompagnement numérique »
- Motion de soutien à l’entreprise « Lucien Georgelin »
Décisions du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 29 novembre 2023