RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MARDI 06 MARS 2018 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
- Complexe sportif – Salle de raquettes – Lancement de la maîtrise d'œuvre (délibération modificative)
Finances
- Débat des Orientations Budgétaires
C.A.G.V.
- Evaluation des charges transférées suite au transfert des ZAE
- Evaluation des charges transférées suite à la mutualisation des services « Ateliers » et « Magasins »
- Transfert de la compétence en matière de création et gestion d’un crématorium et d’un site cinéraire
CDG 47
- Convention accompagnement numérique
SIAAV
- Rapport d’activité de l’année 2016
SDEE 47
- Rapport d’activité et rapport d’exploitation en éclairage public de l’année 2016
Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs
Urbanisme
- Le PALAY : Convention de servitude de passage de câbles ENEDIS poste Caudie salle des fêtes
Marchés dominicaux
- Maintien du dispositif provisoire.
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 28 février 2018