RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 6 SEPTEMBRE 2022 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
C.A.G.V.
- Réfection partielle de la rue des Vignes – Délégation de maîtrise d’ouvrage unique avec la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois (CAGV)
- Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47) – Rénovation de l’éclairage public de la rue des Vignes
- Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47) – Eclairage public – Travaux de dissimulation BT rue des Vignes – Attribution d’un fonds de concours d’investissement
- Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47) – Enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques d’ORANGE – Secteur rue des Vignes
- Rue Bir-Hakeim – Travaux de voirie et de réseaux – Attribution du marché à l’entreprise
- Installation d’un espace arboré et de haies fruitières au plateau Lacassagne – Demande de subvention auprès du SMAVLOT 47
Environnement
- Eco-Pâturage – Contrat de service relatif à l’entretien de parcelles communales – Pour régularisation
EPCI
- Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47) – Modification des nouveaux statuts
Finances
- Budget communal 2022 – Décision modificative n°1
- Souscription d’un emprunt de 700 000 € sur 20 ans à taux fixe – Amortissement linéaire
- Marchés nocturnes – « Soirées gourmandes estivales » – Droits de place – Fixation d’un tarif proratisé à titre exceptionnel à Mme Fatima BENECH
Assemblée
- Composition des commissions communales et extra communales permanentes – Délibération modificative
Affaires scolaires
- Convention de partenariat pour la fonction de Directeur-Adjoint des accueils périscolaires avec l’association départementale des Francas de Lot-et-Garonne – Pour régularisation
- Convention de partenariat pour la fonction de Directeur-Adjoint des accueils périscolaires avec l’association départementale des Francas de Lot-et-Garonne
Animation – Culture
- Marchés gourmands 2022 – Prestation des artistes – Délibération modificative
- PIM nouveau design – Prestation graphique – 2022/2023
Décisions du Maire
- Travaux d’entretien et de mise en sécurité de l’église Saint-Martin de Noaillac
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX