Séance du 07 février 2023

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE 07 FEVRIER 2024 à 19 HEURES

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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)

Délibérations :

Projets

Appels à projets FIPDR 2024 – Demande de subvention – Acquisition d’un gilet pare-balles
Appels à projets FIPDR 2024 – Demande de subvention – Acquisition d’une caméra piéton

Finances

Animations – Culture

Spectacle théâtral et citoyen « Vie Commune » – Participation financière de la commune
Marchés Gourmands 2024 – Prestations des artistes

Ressources humaines

Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
CDG 47 – Protection Sociale Complémentaire – Contrat groupe d’assurance risque prévoyance

EPCI

Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47) – Rapport d’exploitation de l’éclairage public – Exercice 2022
Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47) – Candidature au marché d’achat d’électricité proposé par le groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »
Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47) – Candidature au marché d’achat de gaz naturel proposé par le groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »
C.A.G.V. – Evaluations des charges des équipements communaux transférés à la C.A.G.V. concernant les voiries de Villeneuve-sur-Lot et de Sainte Livrade
C.A.G.V. – Evaluations des charges des équipements communaux transférés à la C.A.G.V. concernant la crèche de Bias
C.A.G.V. – Convention pour la réalisation de prestations de services entre la Commune de Pujols et la C.A.G.V. pour l’entretien des espaces verts de la crèche de Pujols

Décisions du Maire

Questions diverses

Le Maire,

Yvon VENTADOUX

Affiché, le 1^er février 2024