RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 09 AVRIL 2019 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Finances
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Budget communal – Approbation du Compte de gestion 2018 Consulter le Compte de Gestion 2018
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Budget communal – Approbation du Compte Administratif 2018 Consulter le Compte de Administration 2018
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Budget communal – Affectation du résultat de l’exercice 2018
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Fixation des taux d’imposition 2019
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Budget primitif 2019 Consulter le Budget 2019
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Cotisations – subventions de fonctionnement aux associations
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Enedis – Redevance 2019 pour occupation du domaine public communal due par les réseaux de transport et de distribution d’électricité
CAGV
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Crèche Trois P’Tits Tours – Convention entre la Commune de Pujols et la CAGV pour l’entretien des espaces verts
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Evaluation du transfert de charges liées à la compétence « eaux pluviales »
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Actualisation de la participation 2019 de Villeneuve-sur-Lot au financement du Pôle Ressources Mutualisé
Ecole
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Sécurisation – Demande de subvention FIPDR (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation)
Relevé de décisions
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 03 avril 2019