RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 09 AVRIL 2024 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Finances
- Budget communal – Exercice 2023 – Approbation du compte de gestion
- Budget communal –Exercice 2023 – Approbation du compte administratif
- Budget communal – Exercice 2023 – Affectation du résultat
- Fixation des taux d’imposition 2024
- Budget communal – Exercice 2024 – Vote du budget primitif
- Budget communal 2024 – Attribution de la participation au Centre Communal d’Action Sociale
- Pujols-le-Haut – « Plan Façades, clôtures et travaux de toiture » – Reconduction du dispositif existant de subventions – Pour régularisation
Ressources Humaines
- Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Projet
- Contrat de location de la licence 3
Décisions du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 28 mars 2024