RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 10 JUILLET 2018 à 17 H 30
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Assemblée
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Election d’un nouvel adjoint
Projet
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Crèche – Deuxième extension : attribution du marché aux entreprises
CAGV
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Transfert de la gestion de la crèche municipale Trois P’Tits Tours à la CAGV – Modalités de mise en œuvre suite à la déclaration d’intérêt communautaire
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Schéma de mutualisation des services à la CAGV – Modalités de mise en œuvre suite à l’adhésion de la Commune de Pujols à la Direction commune « Support » – Gestion financière et comptable – Gestion Ressources humaines
Finances
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Autorisation de recourir à un emprunt (300 000 €)
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Cession d’un véhicule municipal
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Budget communal 2018 – Décision Modificative n°1
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Demande de subvention exceptionnelle de l’association Scrabble Club du Villeneuvois – Grilles et Mots
Environnement
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Demande de subventions auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de la mise en œuvre d’un désherbage alternatif
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Eco-pâturage – Convention de partenariat relative à l’entretien de parcelles communales
Ecole
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Convention de moyens et d’objectifs 2018/2019 avec l’Association départementale de FRANCAS de Lot-et-Garonne
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Chaudière école – Contrat de maintenance
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Cantine : tarifs des repas – Année 2017-2018
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Cantine, accueil périscolaire et ALSH – Modification des règlements intérieurs
Personnel communal
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CNFPT : Adoption du plan de formation mutualisé du territoire villeneuvois 2017-2019
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CNFPT : Adoption du projet de règlement de formation du personnel
Marchés dominicaux
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Rupture du contrat de Délégation de Service Public – Proratisation exceptionnelle des abonnements annuels
Divers
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Lancement de la consultation pour le marché public « copieurs »
Questions diverses
Relevé de décisions
Le Maire,
Yvon VENTADOUX