REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
MARDI 12 JUILLET 2016 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
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Transfert de la compétence « Infrastructure de charge pour véhicules électriques » au SDEE 47
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Approbation du principe d'une délégation de service public pour l'exploitation des « marchés du dimanche matin »
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Abrogation de la désignation des représentants de la Commune au « Comité du Marché Pujolais »
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Demande de subvention exceptionnelle du club « Union Cyclo-sportive Pujols »
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Demande de subvention pour le projet de remplacement de la chaufferie du groupe scolaire
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Modification d'assiette du chemin rural de « Lagrémie » à « Fourquet » et aliénation partielle
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Modification d'assiette du chemin rural de « Lagrémie basse sud »
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Acquisition d'un terrain propriété de M. Sylvio PIETROGIOVANNA
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Acquisition d'un terrain propriété de Monsieur et Madame Bernard CANCET
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Prescription d'une enquête publique pour la modification d'assiette d'une partie de la voie urbaine n°239 perpendiculaire à la rue de la Citadelle
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Prescription d'une enquête publique pour la modification d'assiette d'une partie du chemin de la Garenne
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Dénomination des voies communes entre Ste Colombe de Villeneuve et Pujols
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Convention de garde d'animaux vivants avec les cliniques vétérinaires
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Modification du tableau des effectifs du personnel communal
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Modification des tarifs de la cantine scolaire
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Demande de fixation de la dotation de compensation à verser à la CAGV en 2016
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Décision modificative N°1 du budget communal 2016
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Questions diverses.