RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 12 SEPTEMBRE 2019 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Présentation du projet photovoltaïque par Fabien de Frias (SDEE47)
Délibérations :
Projets
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SDEE 47 – Convention pour l’établissement d’une couverture photovoltaïque sur la toiture du gymnase
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SDEE 47 – Convention pour l’établissement d’une couverture photovoltaïque sur la toiture de l’école
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« Lire et Faire Lire » – Renouvellement de la convention avec la Ligue de l’Enseignement Fédération Lot-et-Garonne – Année 2019-2020
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Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux DETR 2019 – Sécurisation de l’Ecole de Pujols – Demande de subvention (régularisation)
Echanges (projets Europe)
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Jumelage – Pacte d’amitié avec la Commune de Sala Baganza (Italie)
Personnel communal
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Sofaxis – Contrat statutaire – Avenant n°1
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CDG47 – Contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2021-2024 – Participation à la mise en concurrence
Finances
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Instauration de principe de la redevance réglementée pour chantier(s) provisoire(s) de travaux sur des ouvrages des réseaux distribution de gaz
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Association Le Rêve des Gazelles – Demande de subvention exceptionnelle
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Budget communal 2019 – Décision Modificative n°2
CDG 47
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Avenant à la convention d’adhésion « services Internet »
Syndicat EAU 47
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Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement
Relevé de décisions
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 06 septembre 2019