RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 14 DECEMBRE 2021 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
Projet Bas de Pujols – Création d’un espace de loisirs –Demandes de subventions
Ecole – Rénovation et modernisation – Programme 2022 – Demandes de subventions
Mairie – Rénovation thermique et isolation – Demande de subventions
Réfection de l’Eglise de Noaillac – Demandes de subventions
Eglise de Doumillac – CAGV –Fonds de concours
Finances
Autorisation d’engager, de mandater et de liquider les crédits d’investissement à hauteur de 25 % avant le vote du budget 2022
Budget communal 2021 – Décision modificative n°3
Revalorisation des bases fiscales – Contrat de Partenariat dGFIP
D Décisions du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX