RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 14 NOVEMBRE 2018 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
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Le Palay – Création d’un arboretum
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Habitat innovant – Vente de la parcelle AK0146
Marchés publics
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Restauration intérieure de l’église Sainte-Foy : Marché de travaux – Avenant n° 1 – lot menuiserie
CAGV
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Rapport d’activité de l’exercice 2017
Syndicat EAU 47
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Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement
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Approbation de la modification statutaire et extension du périmètre à compter du 1er janvier 2019 – Actualisation des compétences transférées
Syndicat SDEE 47
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Rapport d’activité de l’année 2017
Finances
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Association Les Amis de Pujols – Demande de subvention exceptionnelle
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Budget communal -Décision modificative n° 3
Personnel communal
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Modification du tableau des effectifs- Avancements de grades
Chats libres
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Délibération modificative relative à la gestion du principe « Chats Libres » sur la Commune de Pujols
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Chats libres – Convention avec l’Association Quat’Pattes
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 08 novembre 2018