RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 16 DECEMBRE 2019 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
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Tournoi des Troubadours 2020 – Demande de subventions
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Restauration des fresques Eglise Sainte-Foy – Création d’un sas de protection – Demande de subventions
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Lancement du Plan Communal de Sauvegarde
Finances
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Sécurisation du complexe sportif Lacassagne – Demande de subventions – DETR 2020
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Budget communal 2019 – Décision Modificative n° 3
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Lundi de Pâques 2020 – Course cycliste masculine – Demande de subvention
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Trésorier municipal – Indemnité de conseil 2019
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Autorisation d’engager, liquider, mandater les crédits d’investissement avant le vote du budget 2020
Personnel communal
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Avancement de grades – Modification du tableau des effectifs
Voirie
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Abris voyageurs – Renouvellement de la convention d’occupation du domaine public avec la SARL CDA
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Habitalys – Lotissements « Poil Rouge I et II » – Rétrocession des espaces verts et des réseaux à la commune
Syndicats
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SDEE 47 – Modification des statuts
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EAU 47 – Approbation de la modification statutaire et extension du périmètre à compter du 1er janvier 2020 – Actualisation des compétences transférées
Sports
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Dénomination de la salle de raquettes
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 10 décembre 2019