RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 16 DECEMBRE 2024 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
- Site de Lacassagne – Projet d’ombrières photovoltaïques – Demandes d’autorisation d’urbanisme
- Aménagements végétalisés et paysagers – Projet 1 : abords de la salle du Palay – Demande de subventions
- Aménagements végétalisés et paysagers – Projet 2 : travaux à l’école Petit Tour – Demande de subventions
- Inscription de l’itinéraire de randonnée au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires 47
Assemblée
- Modification du règlement intérieur des assemblées
- Commission de contrôle des listes électorales – Délibération modificative
Ressources humaines
- Détermination du mode de participation à la « Prévoyance » et du montant de la participation
- CDG 47 – Contrat d’assurance des risques statutaires
- Modification du tableau des effectifs
Finances
- Trail des Plus Beaux Villages de France du 47 – Convention de partenariat
- Club Omnisports de Pujols – Course cycliste 2025 – Demande de subvention
EPCI
- Attribution d’un fonds de concours d’investissement à Territoire d’Energie Lot-et-Garonne – Travaux d’installation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques au complexe sportif rue Marcel Gazeau – Délibération modificative
Affaires scolaires
- « Lire et Faire Lire » – Renouvellement de la convention avec la Ligue de l’Enseignement – Fédération de Lot-et-Garonne – Année 2024-2025
- Modification du règlement intérieur du service périscolaire
Décisions du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le10 décembre 2024