RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MERCREDI 19 JANVIER 2022 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
- Projet de Territoire de la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois (CAGV) – Avis du Conseil Municipal
- Pacte de gouvernance de la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois (CAGV) – Avis du Conseil Municipal
- Sécurisation de l’Avenue du Camp d’Alaric et du Général de Gaulle – Fonds départemental des amendes de police 2022
Assemblée
- Composition des commissions communales et extra communales permanentes – Délibération modificative
EPCI
- Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne – Rapport d’exploitation éclairage public – Exercice 2020
- Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne – Adhésion de la Commune de Pujols à la convention d’accompagnement à la transition énergétique
Finances
- Budget communal 2021 – Décision modificative n° 4
Divers
- INSEE – Recensement de la population 2022 – Délibération modificative
- CDG 47 – Adhésion au « Service de Délégué à la Protection des Données mutualisé »
- Fondation 30 Millions d’Amis – Renouvellement de la convention d’identification et de stérilisation des chats errants – Année 2022
- Chats Libres – Renouvellement de la convention avec l’association « Quat’Pattes » – Année 2022
D Décisions du Maire
Q Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 12 janvier 2022