RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
_______
COMMUNE DE PUJOLS
_______
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 21 MAI 2024 à 19 HEURES
********
ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Voirie
- Convention de remise des voies de rétablissement réalisées par l’Etat dans le cadre de l’aménagement de la RN 21 sur la commune de Pujols
EPCI
- C.A.G.V. – Modification des statuts – Avis du conseil municipal
Finances
- Subventions aux associations et cotisations 2024
- Enedis – Redevance 2024 pour l’occupation du domaine public communal due par les réseaux de transport et de distribution d’électricité
Ressources humaines
- Mise en œuvre de la protection fonctionnelle d’un agent
Animations – Culture
- Prestation musicale le 22 juin 2024 dans le cadre du week-end de la « Nuit Romantique » des Plus Beaux Villages de France
- Marchés nocturnes « Soirées gourmandes estivales » – Année 2024
- Association Ecran Livradais – Convention Cinéma sous les Etoiles 2024
- Organisation d’un spectacle par « Janouille » le 7 août 2024
Divers
- Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des petites villes de France
- Fondation 30 Millions d’Amis – Renouvellement de la convention d’identification et de stérilisation des chats errants – Année 2024
Décisions du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 15 mai 2024