RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MARDI 22 MARS 2022 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Finances
- Budget communal – Exercice 2021 – Approbation du compte de gestion
- Budget communal –Exercice 2021 – Approbation du compte administratif
- Budget communal – Exercice 2021 – Affectation du résultat
- C.A.G.V. – Dotation de compensation – Définition d’un nouvel équilibre financier – Suspension de versement pour l’année 2022
- Fixation des taux d’imposition 2022
- Budget communal – Exercice 2022 – Vote du budget primitif
- Budget communal 2022 – Attribution de la participation au Centre Communal d’Action Sociale
- Budget communal – Exercice 2022 – Solidarité Ukraine – Versement d’une subvention exceptionnelle
- Régie centrale communale – Délibération modificative n° 2
- Acquisition d’une licence de 3ème catégorie
- Contrat de location de la licence 3
- Raconteurs de Pays – Manifestation médiévale – Adoption du projet
- Bourg médiéval – Bornes rétractables – Adoption du projet – Lancement d’un marché à procédure adaptée
Technique
- Service technique – Equipements – Acquisition d’une balayeuse
Décisions du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 16 mars 2022