RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
_______
COMMUNE DE PUJOLS
_______
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 23 MARS 2021 à 19 HEURES
********
ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Finances
– Budget communal – Approbation du compte administratif 2020 Consulter le Compte Administratif 2020
– Budget communal – Approbation du compte de gestion Consulter le Compte de Gestion 2020
– Budget communal – Affectation du résultat de l’exercice 2020
- Fixation des taux d’imposition 2021
– Vote du Budget Primitif 2021 Consulter le Budget 2021
Projets
– Travaux de réfection de l’Eglise Saint-Pierre-Es-Liens de Doumillac – Adoption du projet et lancement de la consultation
– Ecole – Travaux d’aménagement 2021 – Adoption du projet et lancement de la consultation
– Ecole – Construction d’un préau avec panneaux photovoltaïques – Adoption du projet – Lancement de la publicité
– Pujols-le-Haut – « Plan Façades et clôtures » – Adoption du projet et validation du règlement
– Charte d’occupation du domaine public à titre commercial – Pujols-le-Haut – Terrasses
– Proposition d’adhésion – Fondation du patrimoine
– Jardin partagé et pédagogique du Palay – Approbation de la charte et de la convention d’occupation
– Jardin partagé – Appel à projets 2021 – Demande de subventions
– Labellisation Ecocert de la cantine
Sport
– Pratique sportive – Autorisation de l’espace public
Institutions
– Composition des commissions communales et extra communales permanentes – délibération modificative
Affaires scolaires
– Organisation de la semaine scolaire à l’école maternelle et à l’école élémentaire publique – Renouvellement de la demande de dérogation
Divers
– Marchés dominicaux – Modification des droits de place – Exposants annuels, premier trimestre – Année 2021
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché le 17 mars 2021