RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 24 JUIN 2024 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projet
- Site de Lacassagne – Projet d’ombrières photovoltaïques – Modification du site d’implantation
Affaires scolaires
- Accueil de loisirs périscolaire matin et soir : expérimentation d’un nouveau mode d’organisation à la rentrée 2024/2025
Finances
- Budget communal – Admissions en non-valeur
- GRDF – Redevance 2024 pour l’occupation du domaine public communal due par les réseaux de transport et de distribution de gaz naturel
- Remboursement des frais des élus
- Tarification pour la vente de matériels
- C.A.G.V. :
– Convention d’adhésion aux services communs « ressources humaines » et « finances »
– Dotation de compensation – Définition d’un nouvel équilibre financier – Nouvelle suspension de versement pour l’année 2024
Ressources humaines
- CDG 47 – Protection Sociale Complémentaire – Contrat groupe d'assurance risque statutaire
Divers
- Jurés d’assises – Liste préparatoire – Année 2025
Décisions du Maire
Questions diverses
Protection fonctionnelle d’un élu
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché, le 18 juin 2024