REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE PUJOLS
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
MARDI 24 MAI 2016 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
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Protocole de « Participation citoyenne »
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Demande de subvention exceptionnelle du Basket Club Pujolais
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Demande de subvention de fonctionnement du club « Les plongeurs de la vallée du Lot »
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Demande de subvention de exceptionnelle de l'association UNA ASSAD de Pujols
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Participation de la Commune de Pujols aux frais de fonctionnement du Centre de loisirs de BIAS durant l'année 2015
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Cantine scolaire : Etablissement BIO Engagé
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Marchés nocturnes 2016 « Soirées gourmandes estivales » et Fête de la Musique du 17 juin 2016
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Tarif d'occupation des salles communales du « Palay » et de « Cambes »
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SIAAV : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
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SIAAV : Convention de travaux d'eaux pluviales, rue Léon Ferret
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Acquisition d'un terrain à la CAGV
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Cession de terrain à « Lacassagne »
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Liste préparatoire des jurés d'assises de l'année 2017
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Questions diverses.