RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
_______
COMMUNE DE PUJOLS
_______
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 26 SEPTEMBRE 2018 à 19 HEURES
********
ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Projets
-
Habitat Social Innovant – Choix du candidat
-
Le Palay – Création d’un arboretum – Convention de partenariat avec le Conservatoire Végétal Régional d’Aquitaine
CAGV
-
Réfection de la Rue de Ribas – Délégation de maîtrise d’ouvrage unique entre la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois et le Syndicat EAU 47, les communes de Bias, Pujols et Villeneuve-sur-Lot
-
Actualisation de la participation 2018 de Villeneuve-sur-Lot au financement du Pôle Ressources mutualisé
-
Rétrocession au profit des communes des montants retenus pour le financement du PLUi
Finances
Budget communal 2018 – Décision Modificative n°2
CDG 47
-
Convention « Règlement Général sur la Protection des Données » et « Délégué à la protection des données »
Culture-animations
-
Restauration intérieure de l’Eglise Sainte-Foy – Convention de partenariat avec l’artiste Emilien CHATELAIN
Autre
-
Prêt de matériel aux associations et aux administrés – Fixation d’une caution
Questions diverses
Relevé de décisions
Le Maire,
Yvon VENTADOUX
Affiché le 20 septembre 2018