RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
_______
COMMUNE DE PUJOLS
_______
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 28 MARS 2023 à 19 HEURES
********
ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Finances
- Budget communal – Exercice 2022 – Approbation du compte de gestion
- Budget communal –Exercice 2022 – Approbation du compte administratif
- Budget communal – Exercice 2022 – Affectation du résultat
- C.A.G.V. – Dotation de compensation – Définition d’un nouvel équilibre financier – Nouvelle suspension de versement pour l’année 2023
- Fixation des taux d’imposition 2023
- Budget communal – Exercice 2023 – Vote du budget primitif
- Budget communal 2023 – Attribution de la participation au Centre Communal d’Action Sociale
- Location de la salle communale du « Palay » – Nouveaux tarifs et nouvelles dispositions – Délibération modificative
Projet
- Lotissement Le Hameau du Bois des Lilas – Rétrocession des espaces verts et des réseaux de la commune
EPCI
- Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47) – Travaux de création d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) au parking du complexe sportif
- Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47) – Rénovation de l’éclairage public du bourg
- Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47) – Mise en lumière du clocher de l’église Saint-Nicolas – Fonds de concours d’investissement
- Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47) – Avenant n° 1 à la convention d’accompagnement à la transition énergétique
- Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47) – Candidature à l’opération « Rélux 47 » proposée par le groupement de commandes départemental ENR-MDE (ENergies Renouvelables et Maîtrise de la Demande en Energie)
Assemblée
- Composition des commissions communales et extra communales permanentes – Délibération modificative
- Adhésion et désignation des représentants à l’Association des Communes Jumelées de Nouvelle-Aquitaine
Technique
- Commune de Pujols – Mise à disposition d’un terrain appartenant aux consorts Leygnat
Ressources humaines
- Modification du tableau des emplois
- Autorisation de recours ponctuels à des vacataires extérieurs pour des missions d’expertise – Délibération générique
Communication
- PIM « bilan mi-mandat » – Prestation graphique – Numéro spécial
Divers
- Versement d’une subvention exceptionnelle en soutien aux populations de Turquie et de Syrie
Décisions du Maire
Questions diverses
Pour le Maire absent,
Le Premier Adjoint
Daniel BARRAU
Affiché, le 22 mars 2023