RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MERCREDI 29 JUIN 2022 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
- Rue Bir-Hakeim – Travaux de voirie et de réseaux – Adoption du projet et lancement de la consultation
- Avenant n°2 à l’ORT de Villeneuve-sur-lot en vue de la mise en place d’une ORT intercommunale et « multi-sites »
- Association Villeneuvois à vélo – Demande de subvention exceptionnelle
- Plan Vélo – Candidature à l’appel à projets CAGV
- Plan Vélo – Partenariat avec AG2R La Mondiale
- GRDF – Redevance 2022 pour l’occupation du domaine public communal due par les réseaux de transport et de distribution de gaz naturel
- Territoire Energie 47 (TE 47) – Adhésion à l’assistance mutualisée auprès des communes pour la maîtrise des infrastructures de communications électroniques, et des redevances dues par les opérateurs de communications électroniques
C.A.G.V.
- Règlement Local de Publicité Intercommunal – Arrêt du projet – Avis du conseil municipal
Assemblée
- Composition des commissions communales et extra communales permanentes – Délibération modificative
- Correspondant de défense au sein de la Commune – Délibération modificative
Ressources humaines
- Personnel communal – Modification du temps de travail d’un agent technique principal
Technique
- Antenne relais de l’Association des 4 Cantons – Radio 4 – Convention de mise à disposition du domaine public
- Commune de Pujols – Mise à disposition d’un terrain appartenant aux consorts Leygnat
- Mandature 2022-2026 – Manifestations communales – Tarification des droits de place pour les exposants
Sports
- Pratique sportive – Mise à disposition des salles sportives contre rémunération – Délibération modificative
Divers
- Jurés d’assises : Liste préparatoire – Année 2023
Décisions du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX