RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE PUJOLS
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MERCREDI 29 SEPTEMBRE 2021 à 19 HEURES
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ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du C.G.C.T. – Session ordinaire)
Délibérations :
Sécurité
– Approbation de la création du Plan Communal de Sauvegarde
Projet
– Projet de panneaux photovoltaïques sur le gymnase – Appel à manifestation d’intérêt
Finances
– Enéal (Logévie) – Aménagement d’un parking Rue de Malbentre – Convention financière de répartition des frais
– Budget communal – Décision Modificative n°1
– Budget communal – Admissions en non-valeur
– Remboursement des frais des élus
– Abrogation de la régie cantine et ALSH
– Abrogation de la régie de recettes dons et quêtes des mariages
– Abrogation de la régie locations de salles et droits de places
– Création d’une régie centrale communale
Ressources Humaines
– Avancement de grade – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
Technique
– Rénovation de l’éclairage public de l’esplanade du Palay
– Orange – Prorogation de permissions de voirie
Animation – Culture
– Marchés gourmands 2021 – Prestations des artistes – Délibération modificative n°2
– Animations de Noël 2021 – Validation des prestations
Communication
– PIM nouveau design – Prestation graphique – 2021/2022
Affaires scolaires
– Restauration scolaire – Modalités de paiement – Modification du règlement intérieur
– ALSH Périscolaire mercredi – Modalités de paiement et Révision tarifaire, modification du règlement intérieur et de son annexe
Assemblées
– C.A.G.V. – Actualisation des membres de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable
– Composition des commissions communales et extra communales permanentes – Délibération modificative
– Désignation du représentant aux conseils des écoles municipales – Délibération modificative
Divers
– Label « Plus Beaux Villages de France » – Charte qualité 2021
Décisions du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Yvon VENTADOUX